L’Union des étudiants juifs de France (UEJF) a assigné Twitter en référé afin de contraindre la plate-forme de microblogging à lui communiquer les données permettant d’identifier les auteurs de tweets antisémites ou racistes, a déclaré son porte-parole mardi à l’AFP. Une audience est prévue le 8 janvier au tribunal de grande instance de Paris, selon Me Stéphane Lilti.
L’association avait déjà intenté une procédure en référé contre Twitter en octobre, pour demander la suppression de messages à caractère antisémites, publiés sur le réseau par des internautes autour du mot-clef “#UnBonJuif”.
Le 19 octobre, l’UEJF avait annoncé avoir obtenu de Twitter la suppression des messages d’une soixantaine d’utilisateurs, ce que l’entreprise n’avait pas confirmé. La politique de Twitter dans ce type de cas consiste à masquer les contenus jugés contraires à la loi d’un pays dans le pays concerné, sans supprimer les messages.
DEMANDES D’IDENTIFICATION
Twitter avait en revanche refusé de donner à l’UEJF un accès aux informations en sa possession sur les auteurs présumés des tweets visés. Comme la quasi-totalité des entreprises du secteur, Twitter affirme ne transmettre ce type d’informations que sur réquisition judiciaire. L’association a donc lancé une deuxième procédure, toujours en référé, pour tenter d’obtenir les adresses IP et autres informations permettant d’identifier les auteurs des tweets antisémites présumés.
Selon son avocat, l’UEJF demande également à la justice d’ordonner à Twitter de mettre en place un dispositif permettant de signaler des contenus illicites au regard de la loi française. Twitter propose d’ores et déjà un système de signalement, orienté vers le signalement des utilisateurs plus que des messages eux-mêmes.
Le Monde, 27 novembre 2012.
